Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Stéphane GARBAY
/
Domaine MASSAS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine MASSAS
Monsieur Stéphane GARBAY

Numéro de dépôt :
4532057
Date de dépôt :
08/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/03/2029
Domaine MASSAS de Stéphane GARBAY

Présentation de la marque Domaine MASSAS

Déposée par voie électronique le 8 mars 2019 par monsieur Stéphane GARBAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine MASSAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-13 du 29 mars 2019.

Le déposant est monsieur Stéphane GARBAY domicilié(e) A Massas - 32370 - Manciet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine MASSAS, Monsieur Stéphane GARBAY domicilié(e) A Massas - 32370 - Manciet - France.

La marque Domaine MASSAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4532057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine MASSAS arrivera à expiration en date du 8 mars 2029.

Stéphane GARBAY a également déposé les autres marques suivantes : Black Pig , Massas , Le vin de mes noix


Monsieur Stéphane GARBAY - A Massas - 32370 - Manciet - France


Domaine MASSAS, Monsieur Stéphane GARBAY - A Massas - 32370 - Manciet - France


Publication - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.